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Mise en danger d’autrui : quelle peine pour le chauffard récidiviste ?

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Le 6 juin 2013 à 7 heures 46, la brigade de gendarmerie d’Ervy-le-Châtel (Aube) est appelée sur la route nationale 77, au point kilométrique 16, pour un accident de la circulation impliquant une BMW et un camion de 12 tonnes.
Selon le rapport des gendarmes, l’accident a eu lieu dans les circonstances suivantes : le conducteur de la BMW, Mustapha X, venait de dépasser plusieurs véhicules dans une côte où la visibilité était réduite et, bien qu’il ait franchi une dernière flèche de rabattement, il a commencé à doubler le camion.


En voyant arriver dans l’autre sens une Clio blanche, qui lui faisait des appels de phares, il s’est rabattu brusquement. Il a percuté l’arrière gauche du camion, sous lequel il est allé s’encastrer, mettant sa BMW hors d’usage. Miraculeusement, il n’y a eu ni morts ni blessés.

Rafael Y, le chauffeur du camion, a indiqué que lors du choc, il roulait à 80 km/heure, et qu’il avait eu « beaucoup de mal à contenir les mouvements de (son) camion, chargé de 6 tonnes de marchandise ». Il a fait l’objet d’un dépistage d’imprégnation alcoolique négatif, tout comme Mustapha X.

Thierry A, qui suivait le camion, a dû freiner pour laisser la BMW se rabattre, et empêcher un choc frontal avec la Clio blanche. Il a précisé : « Le conducteur de cette BMW s’est cru sur une piste de formule un (…) , il constituait un véritable danger de la route en voulant doubler tout le monde ». Il a ajouté que lorsqu’il a donné sa carte de visite au chauffeur du camion, Mustapha X l’a traité de « sale bâtard ».

Sophie B, qui, peu avant l’accident, circulait dans l’autre sens, au volant d’une Citroën, a failli être victime d’une collision avec le chauffeur de la BMW. Elle affirme que celui-ci ( …) « conduisait comme un fou ». Elle a remarqué, en regardant dans son rétroviseur, qu’il était « de nouveau en train de faire du slalom ».

Margerie D, qui conduisait la Clio blanche, a dû « freiner d’urgence pour éviter la collision ». Elle a réussi à immobiliser son véhicule à une distance d’1,50 mètre seulement de la BMW. Elle a déposé plainte contre M. X… pour mise en danger d’autrui.

Absent à l’audience de correctionnelle

Le tribunal correctionnel convoque Mustapha X, qui ne …

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