Le 29 mars 2008, M. X s’inscrit au centre sportif Fitness First, devenu Health City France, à Paris, dans le 15e arrondissement. Le 28 février 2009, il est victime d’un accident, alors qu’il suit un entraînement de musculation avec un coach du club, M. Z. Dans le courrier de réclamation qu’il enverra le 3 mars 2009, il en relate ainsi les circonstances :
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« Lors de l’exercice de musculation, dénommé ‘squat’, qui nécessite de s’accroupir et de se relever avec une barre sur les épaules chargée en poids, j’ai entendu un craquement très fort au niveau de mon dos, et j’ai ressenti une douleur extrêmement violente. M. Z, qui se trouvait derrière moi et dirigeait l’exercice, a tout de suite soutenu la barre, pour la reposer et me permettre de me dégager de la charge que je ne pouvais plus supporter, mon dos ayant ‘lâché’ ».
Le service des urgences de l’hôpital qui prend en charge M. X diagnostique une fracture des apophyses épineuses des sixième et septième vertèbres cervicales. Il s’ensuivra une incapacité totale de travail (ITT) de 390 jours.
M. X attaque la société HealthCity, afin qu’elle prenne en charge les conséquences de son accident. Il le fait sur le fondement l’article 1147 du code civil, du fait qu’il est lié par un contrat au club. Cet article dit que « le débiteur est condamné, s’il y a lieu, au paiement de dommages et intérêts, soit à raison de l’inexécution de l’obligation, soit à raison du retard dans l’exécution, toutes les fois qu’il ne justifie pas que l’inexécution provient d’une cause étrangère qui ne peut lui être imputée, encore qu’il n’y ait aucune mauvaise foi de sa part ».
Les clubs sportifs et leurs moniteurs sont tenus d’une …
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