Lettre électronique de l’UFC-Que Choisir d’Albertville : Mars 2024
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Billet de la Présidente – Des frais de résiliation pour les contrats de fourniture d’énergie ? Attention danger !
La crise énergétique, qui s’est traduite par une augmentation des prix de l’électricité et du gaz pour tous, a mis en lumière la nécessité de renforcer les droits des consommateurs dans leurs relations contractuelles avec leurs fournisseurs d’énergie. Force est en effet de constater qu’au cours des deux dernières années, certains fournisseurs peu scrupuleux ont utilisé tous les outils (ou flous) juridiques à leur main pour entériner à la hussarde modifications contractuelles, changements de tarifs, voire suppressions d’offres. Le résultat est connu, des clients à la pelle laissés sur le carreau, et une montée en flèche des litiges. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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Billet de la Présidente – Proposition de loi fast fashion – Un texte pour lessiver les mauvaises pratiques du secteur de l’habillement ?
L’industrie textile est l’une des plus polluantes qui soit. Elle émet environ 10 % des émissions mondiales de gaz à effet de serre, est la troisième consommatrice d’eau au niveau mondial et l’une des premières responsables de la pollution des sols du fait de l’usage de produits chimiques. Rendez-vous compte : il faut entre 1,5 et 6,9 kg de produits chimiques pour produire 1 kg de vêtements ! Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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Billet de la Présidente – Néonicotinoïdes – Nouveau retour en arrière ?
Décidément, en matière environnementale, la majorité recule toujours un peu plus… Après les annonces gouvernementales supprimant la taxation du gazole non routier (GNR), pourtant mise en place pour décarboner le secteur, réduisant les délais de recours contre certains projets, annonçant une pause sur les zones humides et les tourbières, supprimant l’indicateur NODU pour mesurer l’utilisation des pesticides, voilà que c’est au tour de la majorité parlementaire de proposer un grand bond en arrière. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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Billet de la Présidente – Frais bancaires de succession – Une victoire pour les consommateurs à confirmer au Sénat
Jeudi dernier, l’Assemblée nationale a voté à l’unanimité la proposition de loi visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession. Il s’agit d’une réelle avancée pour les consommateurs, et je tiens ici à saluer l’action de la députée Christine Pirès Beaune. D’une part car elle est à l’initiative de cette proposition de loi. D’autre part, car dans le cadre de l’examen du texte elle a porté une réelle attention aux constats de l’UFC-Que Choisir pour renforcer le texte initialement présenté et nos propositions ont grandement été prises en compte. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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Billet de la Présidente – Interruption volontaire de grossesse – Un jour historique pour les droits des femmes !
Les parlementaires réunis aujourd’hui en Congrès à Versailles viennent de modifier la Constitution afin d’inscrire dans ce texte fondamental la protection du droit à l’interruption volontaire de grossesse et d’en garantir à toutes l’usage. Il s’agit donc d’un jour particulier à saluer pour l’ensemble des usagères de notre système de santé, mais qui ne doit pas occulter bien des questions sur l’accès réel à une prise en charge. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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Billet de la Présidente – Digital Markets Act – Les géants du Net vont-ils se conformer à la nouvelle réglementation ?
À partir du 6 mars prochain, le règlement européen sur les marchés numériques dit DMA (Digital Markets Act), s’appliquera aux géants du Net proposant des services numériques essentiels et ayant un poids important sur le marché. Ces « contrôleurs d’accès » seront alors soumis à de nouvelles obligations. Bien que certains aient déjà procédé à des ajustements pour s’y conformer, les mesures mises en place jusqu’à présent, à en juger par ce que j’ai observé, suscitent davantage d’inquiétudes que de confiance quant à la capacité des entreprises à respecter le DMA dans les délais impartis. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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Complémentaires santé – L’UFC-Que Choisir ouvre l’accès à son comparateur, pour aider les assurés à réaliser des économies
Alors que les tarifs des complémentaires santé accusent des hausses records en 2024 (+10 % par rapport à 2023), l’UFC-Que Choisir rend aujourd’hui publique une analyse montrant qu’en faisant jouer la concurrence entre complémentaires, les consommateurs peuvent réaliser d’importantes économies. Pourtant, la persistance de difficultés à accéder à des informations claires et transparentes sur les tarifs pratiqués par les différents organismes et à les comparer limite la possibilité de tirer pleinement bénéfice de la résiliation à tout moment des contrats. En conséquence, l’UFC-Que Choisir rend librement accessible à tous pendant une semaine son comparateur indépendant, afin d’aider les consommateurs à se repérer dans ce système d’une totale opacité, et leur permettre de faire jouer la résiliation à tout moment à leur avantage, afin de concrétiser les possibilités d’économies théoriques ouvertes par ce droit. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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Facebook et Instagram – L’UFC-Que Choisir dépose plainte auprès de la CNIL
En novembre dernier, Meta a soumis une offre controversée aux utilisateurs de Facebook et d’Instagram : souscrire un abonnement payant pour permettre de refuser le traitement de leurs données personnelles. Au-delà des nombreuses pratiques commerciales trompeuses récemment épinglées par l’UFC-Que Choisir (1), cette offre met plus que jamais Meta en contravention avec les dispositions impératives du règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD). En conséquence, notre association, dans le prolongement de sa campagne « Je ne suis pas une data » et dans le cadre d’une action coordonnée avec 7 autres associations européennes membres (2) du Bureau européen des unions de consommateurs (BEUC), dépose aujourd’hui une nouvelle plainte contre Meta auprès de la CNIL, invoquant le non-respect par l’entreprise des dispositions du RGPD. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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69 % des origines masquées dans les produits transformés – Une obligation d’affichage s’impose
En réponse à la crise du revenu agricole, due notamment aux importations à bas coût, et face à la demande de transparence des consommateurs, Olivia Grégoire annonce la présentation en mai du visuel « l’Origine-info » qui affichera de manière synthétique les différentes origines des ingrédients composant un aliment. Alors que les industriels réclament que ce futur affichage reste volontaire ou ne soit disponible que sur Internet, l’UFC-Que Choisir publie aujourd’hui une étude exclusive révélant que l’opacité concerne plus des deux tiers des ingrédients dans les produits transformés qu’elle a examinés. Face à ce constat, l’Association demande à Madame la Ministre que le futur visuel soit obligatoire et figure sur la face avant des emballages. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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Démocratie participative – Que contiennent les cahiers de doléances ?
En réaction au mouvement des Gilets jaunes, le gouvernement avait mis sur pied le Grand débat national et invité chaque Français à exprimer ses doléances. Les contributions, dont une partie importante concerne le pouvoir d’achat, sont pour l’instant restées lettre morte et les 12 millions d’euros d’argent public engagés sont partis en fumée. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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Déchets ménagers – Les poubelles grossissent, les taxes s’alourdissent
Principale source de financement des services locaux de gestion des déchets, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ne cesse d’augmenter. Établi en fonction de la valeur locative cadastrale des habitations, donc sans lien avec le chargement de nos poubelles, ce prélèvement fiscal se révèle contre-productif dans la nécessaire réduction des déchets ménagers. Notre enquête révèle de grands écarts d’efficacité et de fiscalité entre les territoires : les coûts de gestion des déchets peuvent ainsi varier du simple au triple. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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« Prime à la conversion : comment en bénéficier ? »
« Afin de vous aider à acquérir une voiture peu polluante, une prime à la conversion, aussi connue sous le nom de prime à la casse, existe. Cette dernière est versée, sous conditions, lors de l’achat ou de la location d’un véhicule peu polluant si, dans le même temps, votre ancien véhicule diesel ou essence est mis au rebut. Qui peut la demander ? Comment fonctionne-t-elle précisément ? » Lire la suite sur economie.gouv.fr/
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Fin de la vignette verte – Des millions d’euros d’économies pour les assureurs
La fin de la vignette verte à apposer sur le pare-brise de sa voiture aura lieu en avril 2024. Avec à la clé des économies pour les compagnies d’assurance. Pour les assurés, c’est moins sûr. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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Box Internet Une consommation électrique colossale
Dans un rapport récent, le régulateur des télécoms a dévoilé des chiffres inquiétants à propos de l’impact du secteur des télécoms sur l’environnement. Les professionnels du domaine, notamment les opérateurs mobiles et fournisseurs d’accès à Internet, doivent réagir plus vite et plus fort qu’ils ne le font. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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Rénovation énergétique – Une étude sur les baisses réelles de consommation
Dans une étude récemment publiée, l’Atelier parisien d’urbanisme (Apur) a comparé avant et après travaux les consommations réelles d’énergie de plus de 9 000 logements sociaux parisiens rénovés ces dernières années. Un travail inédit mais aux conclusions à manipuler avec précaution. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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« Aides de la CAF revalorisées, malus Agirc-Arrco… Ce qui change au 1er avril pour votre budget »
« Comme tous les mois, MoneyVox vous fait la liste de ce qui va changer pour vos finances. Et en avril, la liste est longue : augmentation de certaines allocations, la fin de la vignette d’assurance auto ou encore du nouveau pour vos projets immobiliers… » Découvrir la suite sur moneyvox.fr/
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« Électricité : comment contester une facture trop salée ? »
« Face au montant excessif exigé par son fournisseur d’énergie, un habitant du Calvados a réussi à obtenir un abaissement de la somme exigée. Mais dans les faits, comment doit-on procéder pour contester sa facture trop élevée ? » Lire la suite sur mercipourlinfo.fr/
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« Tout comprendre à votre abonnement de gaz et d’électricité »
« Vous avez des difficultés à comprendre les spécificités de vos abonnements d’électricité et/ou de gaz ? Vous aimeriez pouvoir mieux comparer les offres des différents fournisseurs ? Vous ne savez pas qui solliciter en cas de litige ? On vous dit tout. » Découvrir la suite sur economie.gouv.fr/
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« Abattement fiscal pour personnes âgées 2024 : qui et combien »
« En matière d’impôt sur le revenu, les personnes âgées de plus de 65 ans bénéficient d’un abattement fiscal en dessous d’un certain plafond de ressources. Voici les règles pour la déclaration de revenu 2024. » Lire la suite sur droit-finances.commentcamarche.com/
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« Loc’Avantages : louez abordable et bénéficiez d’une réduction d’impôt »
« Vous êtes propriétaire d’un logement et souhaitez le louer ? Avec Loc’Avantages, vous bénéficiez d’une réduction d’impôt calculée selon le montant du loyer auquel vous proposez votre bien. Quelles conditions respecter ? Quelles démarches effectuer ? » Découvrir la suite sur economie.gouv.fr/
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Copropriété – La justice tranche en faveur des locations saisonnières
La Cour de cassation vient de confirmer que les locations saisonnières ne constituent pas des activités commerciales. Et sont par conséquent compatibles avec le règlement de copropriété. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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« Pension de réversion 2024 : plafond, calcul et conditions »
« Après un décès, une pension de réversion peut être versée au conjoint survivant par les régimes de retraite du défunt. Mais sous certaines conditions. Voici les plafonds et les règles de calcul applicables en 2024. » Lire la suite sur droit-finances.commentcamarche.com/
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« Choisir le jour de son départ à la retraite »
« Comment bien choisir sa date pour partir à la retraite ? Règles et conseils lorsque l’âge de la retraite approche pour bien décider de son jour de départ. » Lire la suite sur droit-finances.commentcamarche.com/
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« Avec Info-retraite.fr, calculez vos droits et votre âge de départ »
« Sur le site Info-retraite.fr, retrouvez toutes les informations concernant vos droits à la retraite et les spécificités de votre régime. Pour obtenir des renseignements personnalisés et calculer votre âge de départ à la retraite, il vous suffit de créer votre compte à partir de ce même site. » Découvrir la suite sur economie.gouv.fr/
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« Carsat notification de retraite : quand la reçoit-on et comment l’obtenir? »
« La date de votre retraite approche ? Une notification de la Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail (Carsat) ou de la Caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav) vous sera bientôt transmise avec toutes les informations indispensables : date de départ en retraite, base de calcul et montant de votre pension, prélèvements obligatoires sur les retraites, etc. Comment se présente ce document édité par votre caisse de retraite ? Quand le recevrez-vous ? Pourquoi la notification retraite de la Carsat est-elle si importante ? » Découvrir la suite sur notretemps.com/
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Reconnaissance de dette : modèle de lettre »
« La reconnaissance de dette est conseillée en cas de prêt d’argent entre particuliers. Voici un modèle et les règles du Code civil applicables. » Lire la suite sur droit-finances.commentcamarche.com/
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« La justice a tranché : un salarié a le droit d’envoyer des messages personnels avec les outils de son entreprise »
« Le droit au respect de l’intimité de la vie privée existe «même au temps et au lieu de travail», a précisé la Cour de cassation. » Découvrir la suite sur emploi.lefigaro.fr/
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Porter plainte à distance est désormais possible
Alors que la visioplainte était expérimentée depuis quelques mois dans la Sarthe et les Yvelines, le gouvernement a décidé de la généralisation du dispositif sur tout le territoire. Excès de dématérialisation ou réelle avancée ? Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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« La justice a tranché : un patron a le droit d’installer une vidéosurveillance sans le dire à quiconque »
« Un salarié contestait son licenciement pour faute grave à cause d’images enregistrées par une caméra dont il ignorait l’existence. » Découvrir la suite sur emploi.lefigaro.fr/
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« Prêt immobilier, compte joint… Voici ce que la banque vous fera payer si votre couple se sépare »
« Compte courant, épargne, crédits… Par souci de simplicité, parfois d’équité, les couples en viennent généralement à souscrire des produits bancaires en commun. Des liens financiers qu’il faut défaire dans le cas d’une séparation. Et ce n’est pas gratuit, loin de là. » Lire la suite sur moneyvox.fr/
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« Différence entre servitude et droit de passage »
« En droit du voisinage, quelle est la différence entre une servitude et un droit de passage, notamment en cas de terrain enclavé ? Ce que dit le Code civil sur les servitudes et les droits de passage. » Lire la suite sur droit-finances.commentcamarche.com/
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Travaux – Le paiement d’un acompte ne vaut pas acceptation du devis
La Cour de cassation vient de rendre une décision très protectrice pour le particulier ayant recours à un professionnel pour réaliser des travaux. Pour les juges, sans devis signé, il n’y a pas d’obligation de payer même si le client a en partie réglé par le versement d’acomptes. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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Dentifrices – Quand Fluocaril sème la confusion
La marque de dentifrices a supprimé le dioxyde de titane de certaines de ses références seulement. Et son site n’était, jusqu’à une date récente, pas à jour. Cliquer pour découvrir la suite sur QueChoisir.org/
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« Mettez votre carte d’identité dans votre téléphone – c’est facile, pratique et gratuit »
« Plus besoin de garder votre carte d’identité dans votre portefeuille : vous pouvez maintenant la conserver sous forme numérique dans votre smartphone grâce à une application pour vous authentifier facilement en cas de besoin. » Découvrir la suite sur commentcamarche.net/
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« Google Chrome : voici les 15 meilleures extensions à installer pour votre navigateur »
« Si vous utilisez Google Chrome, installer des extensions peut être grandement utile. Cela va dépendre beaucoup de vos besoins, mais certains apparaissent comme indispensables pour naviguer plus efficacement sur le navigateur. » Découvrir la suite sur tomsguide.fr/
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« Orange Téléphone »
« Orange Téléphone est une application mobile qui permet de bloquer les appels indésirables et les spams. Elle a été lancée par l’opérateur télécom et elle connait un succès croissant ces dernières années à cause de la hausse des appels publicitaires et des arnaques. C’est une application qui s’appuie sur les données de la communauté et qui est l’une des plus efficaces contre le démarchage téléphonique. Face à l’inefficacité de Bloctel, Orange Téléphone est la solution pour mettre un terme aux appels incessants. » Lire la suite sur presse-citron.net/
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« Doodle »
« Vous souhaitez organiser une réunion, une fête, un repas au restaurant ou n’importe quelle activité ? A partir du moment où il y a plusieurs participants, cela peut vite devenir un casse-tête pour trouver une date qui convienne à tout le monde. Pour vous simplifier la tâche, vous pouvez utiliser l’application gratuite Doodle qui reprend le même principe que le service en ligne du même éditeur. » Lire la suite sur pcastuces.com/
