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Chèque en bois: quel devoir de conseil de la banque ?

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Myriam X., 30 ans, sans emploi, s’inscrit sur un site de casting. Le 19 février 2016, elle est contactée par un certain Raymond Taylor, qui lui propose de faire des séances de photos à Londres. Ils échangent un certain nombre de courriels, au terme desquels il lui indique qu’il va lui envoyer un chèque de 10 000 euros, qu’elle devra déposer sur son compte.
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Il ajoute qu’elle devra ensuite faire un virement de 7900 euros à un tiers, censé prendre en charge ses frais d’avion, d’hôtel, de maquillage ou de tenues…. Il s’agit là d’un grand classique de l’arnaque, le premier chèque n’étant, en général, pas approvisionné, mais Myriam l’ignore.

Le 10 mars 2016, la jeune femme reçoit le chèque de 10 000 euros, émanant de la Wells Fargo Bank. Le 15 mars 2016, elle se rend à son agence de la Caisse d’épargne, et s’entretient avec son conseiller, Bruno Y. Selon sa version des faits, elle lui raconte toute l’histoire, lui remet une copie du contrat envoyé par Raymond Taylor, et lui demande si le chèque est falsifié. Il lui répond que le chèque lui paraît conforme, et procède à son encaissement. Le montant de 10 000 euros est immédiatement porté au crédit de son compte, « sous réserve d’encaissement ».

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Virement à l’étranger

Le 18 mars 2016, Raymond Taylor demande à Myriam de faire un virement de 7 900 euros au tiers, un certain M. Sopkewo. Le 22 mars 2016, elle tente de faire le virement depuis son compte en ligne, mais n’y parvient pas. Elle appelle Bruno Y, qui lui indique que, pour des raisons de sécurité, les virements à l’étranger sont limités à 5 000 euros, et qu’elle doit passer à l’agence. Elle s’y rend, mais l’employée du guichet ne souhaite pas prendre cette responsabilité. C’est donc Bruno Y qui s’en charge, après avoir confirmé à Myriam, selon celle-ci, que le chèque de 10 000 euros est bien « approvisionné ».

Myriam transmet à Raymond Taylor la preuve du virement, et lui demande de lui préciser les dates de la séance photos. Il ne répond plus. Le 24 mars, alors qu’elle le relance pour une énième fois, il répond par mail qu’il y a des « complications », et qu’il va lui renvoyer un autre chèque de 12 000 euros.
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Soupçons d’arnaque

Elle commence à s’inquiéter, et procède à des recherches sur Internet. Elle découvre que le nom de Raymond Taylor est mêlé à des « arnaques au président ». Le 25 mars 2016, elle appelle Bruno Y pour lui demander de stopper le virement de 7 900 euros. Elle lui fait part de ses soupçons, concernant une …

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