Le marché s’organise manifestement plus vite que les pouvoirs publics. Alors que la réglementation sur l’usage des NVEI (nouveaux véhicules électriques individuels) se fait attendre, le secteur de l’assurance, lui, a eu le temps de s’organiser. Il lui a suffi de relire le code des assurances pour confirmer que les trottinettes électriques, les monoroues et autres hoverboards doivent être assurés en responsabilité civile. Il est parfois nécessaire de souscrire un contrat spécifique.
Dans les grandes villes, croiser une trottinette électrique ou une monoroue n’étonne plus personne. En quelques années, ces nouveaux moyens de déplacement, désignés tantôt comme des EDP (engins de déplacement personnel), tantôt comme des NVEI (nouveaux engins électriques individuels), ont séduit de nombreux utilisateurs. Plus rapides que la marche à pied, moins contraignants qu’un scooter, plus souples que les transports en commun, ils offrent une alternative intéressante pour les petits trajets quotidiens. Mais ils naviguent aussi dans le flou en ce qui concerne leurs droits et leurs obligations. Ni autorisés sur la chaussée, ni interdits formellement sur les trottoirs, les EDP attendent toujours leur réglementation (lire encadré). Un doute planait aussi sur l’obligation ou non de souscrire une assurance spécifique. La Fédération française de l’assurance (FFA) a récemment levé cette zone d’ombre en confirmant qu’une assurance était obligatoire pour couvrir les éventuels dommages contre des piétons ou d’autres véhicules. « Les EDP sont des véhicules terrestres à moteur autotractés [aucune assistance humaine n’est nécessaire pour qu’ils avancent, contrairement aux vélos électriques, ndlr], rappelle Alexis Merkling, du pôle assurances de dommages et de responsabilités à la FFA. Selon le code des assurances, ils doivent donc être assurés, exactement comme une moto ou une voiture, pour pouvoir circuler. »
ASSURANCE SPÉCIFIQUE OU OPTION
D’une compagnie à l’autre, les modalités de l’assurance varient. Allianz propose par exemple un …
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