M. X, que nous appellerons LeBelge, du fait qu’il habite Outre-Quiévrain, se laisse séduire par le charme de la petite commune de Saignon (Vaucluse), où les Y, que nous appellerons M. et Mme Vendeurs, proposent une maison. La transaction se fait le 20 décembre 2003, pour un prix de 203 000 euros, auprès de la SCP de notaires Gossein-Pages.
M. et Mme Vendeurs affirment que M. LeBelge fait une affaire, le prix de vente de la maison étant inférieur de 50 000 euros à celui du marché. La maison présente bien quelques fissures, mais M. LeBelge, maçon de son état, et chef d’une petite entreprise de bâtiment, pense qu’il pourra les colmater facilement.
Il ne sait pas encore qu’il est victime d’une belle escroquerie: les fissures vont se ré-ouvrir, et la maison menacer de s’effondrer. Un expert judiciaire désigné en 2005 constate que « les fondements de la construction ne sont pas adaptés au sol argileux, » et que « l’immeuble est devenu impropre à sa destination, avec un risque important de rupture des canalisations ». Il faut faire quelque 200 000 euros de travaux.
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Vice caché
M. LeBelge découvre alors le pot aux roses: tout cela était …
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