Le blog Sosconso se fait souvent l’écho des querelles de voisinage. Et constate que ceux qui se haïssent n’hésitent pas à saisir tous les degrés de juridiction, y compris la Cour de cassation, pour essayer de l’emporter. C’est le cas dans l’affaire suivante : elle oppose deux familles aisées, qui ont été très liées pendant des décennies. Jusqu’à ce que l’une s’appauvrisse, et se laisse ronger par le poison de l’envie.
« Je suis un ancien cadre hospitalier, mon épouse est médecin-inspecteur, nous vivons bien, tandis que nos voisins tirent désormais le diable par la queue », affirme Didier X. « Ils ont commencé à me chercher des noises en prétendant que je leur avais refusé la clé du portail permettant l’accès à leur fonds. Ils m’ont traîné au tribunal, mais j’ai pu prouver qu’ils mentaient. »
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Les propriétés sont mitoyennes, et celle de Didier est en effet grevée par une servitude de passage de quatre mètres de large. C’est en 1875 qu’a été instituée cette servitude de passage, sur les parcelles cadastrées C 2366 et C 815 (partie droite de la photo de Google Earth), au profit des parcelles C 2909 et 814 (partie gauche), où étaient alors plantées des vignes; elle permettait aux exploitants de rejoindre la route (en bas).
L’acte signé en 1875 stipule : « Il a été convenu que pour faciliter l’exploitation de ladite parcelle il sera établi un chemin au levant et tout le long de ladite ligne divisoire toujours du midi au nord … les acquéreurs auront seulement le droit de l’utiliser à titre de servitude de passage laquelle s’exercera sur une longueur de quatre mètres à pied avec bestiaux et charrette. »
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Près d’un siècle et demi plus tard, la vigne a disparu. Sur les parcelles 2969 et 814, qui sont désormais la propriété d’une SCI, se trouvent une maison, une petite piscine et un jardin.
Lorsque les bisbilles ont commencé, Didier X, propriétaire des parcelles 815 et 2366, a décidé de supprimer la servitude de passage. Il a assigné la SCI, et développé le raisonnement suivant : puisque la servitude de passage avait pour objet de faciliter l’exploitation de la vigne, la disparition de la vigne devait entraîner l’extinction de la servitude de passage.
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Changement de destination
Mais ni le tribunal de grande instance de Narbonne (Aude), ni la cour d’appel de Montpellier (Hérault) n’ont acquiescé. Les magistrats ont constaté que …
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